Règlement intérieur

Article 1 : Cotisations

La cotisation correspondant à l’adhésion à l’association se fait à l’année: du 1er septembre au 31 août, conformément à l’article 15 des statuts. Les cotisations aux différentes activités sont annuelles; la possibilité de faire 3 chèques encaissables chaque trimestre n’est qu’une facilité de paiement. Une adhésion en cours d’année reste possible.

Article 2 : Vacances scolaires / Jours fériés

Pendant les « petites » vacances scolaires, les cours ne sont assurés qu’une semaine sur deux, a priori la première semaine. Il n’y a pas de cours pendant les « grandes » vacances. Il n’y a pas de cours les jours fériés.

Article 3 : Certificat médical

Le certificat médical n'est pas obligatoire pour les ateliers de sport. Cependant, une attestation l’est, dès l’inscription. L’association demande que soit rempli un questionnaire de santé QS-Sport, à remettre en même temps que la fiche d’inscription et le règlement.

Article 4 : Déplacements

L’association organise des visites de sites et de musées hors de Pouzols. « Le déplacement jusqu’au point de la visite ou de la manifestation se fait à l’initiative des participants. Arts et Culture de Pouzols ne prenant pas en charge l’organisation du transport, ne saurait être tenue responsable des trajets effectués en covoiturage. Les conducteurs doivent être assurés et en conformité avec la réglementation routière. »

Article 5 : Prêt de livres et autres

Certains ateliers disposent d’un fond documentaire à la disposition des adhérents. Le prêt de cette documentation se fait uniquement aux adhérents et les objets empruntés sont sous la responsabilité de l’emprunteur.

Article 6 : Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur est modifiable par le conseil d’administration en cours d’année, et applicable immédiatement

Historique :

14 octobre 2026 : première version adoptée à l'unanimité par l'assemblée générale des membres.